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Marques déposées par monsieur Guionnet (Michel
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COGNAC JAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGNAC JAY
M. Guionnet (Michel)

Numéro de dépôt :
919293
Date de dépôt :
18/02/1975
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque COGNAC JAY

Déposée le 18 février 1975 par monsieur Guionnet (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « COGNAC JAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guionnet (Michel domicilié(e) demeurant à Châteautillou, Bourg-Charente (Charente). - France.

La marque COGNAC JAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COGNAC JAY est expirée depuis le 18 février 1985.

Guionnet (Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BALLANS , COMTE DE LIVENNE , FLEURONS , COGNAC TOURNOY


M. Guionnet (Michel) - demeurant à Châteautillou, Bourg-Charente (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451

Inscription le 1 juillet 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°64590 - Publication au BOPI 1992-07-01

Inscription - Transmission de propriété n°127375 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°124344 - Publication au BOPI

Cognacs, eaux-de-vie, spiritueux divers.